Déposée le 28 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD domicilié(e) 14 ROUTE DE BEAUNE, 21360 BLIGNY S/OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 204 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD - France.
La marque VINANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123935.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINANTICA est expirée depuis le 28 septembre 2011.
ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD a également déposé les autres marques suivantes : PARADISEA
SARL ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD - 14 ROUTE DE BEAUNE, 21360 BLIGNY S/OUCHE - France - SIREN 309204394
ACEDA * VINANTICA DOMINIQUE ACHARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Orfèvrerie - joaillerie - horlogerie Tableaux (peintures) encadrés ou non Vins Mobilier. Miroirs (glaces) . Cadres (encadrements)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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